Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PM PATRICK MUSSO
Numéro de dépôt :
15222
Date de dépôt :
02/10/1980
Lieu de dépôt :
BELLEY
Présentation de la marque PM PATRICK MUSSO
Déposée le 2 octobre 1980 par PATRICK MUSSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELLEY), la marque française « PM PATRICK MUSSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PM PATRICK MUSSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PM PATRICK MUSSO est expirée depuis le 2 octobre 1990.
PATRICK MUSSO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25